Ouvrages
  1. Mémento de la Fiscalité Togolaise (4ème édition et 5ème édition)
  2. Résumé Synoptique du Code Général des Impôts (5ème édition et Edition 2011)
  3. Gestion Fiscale de l’Entreprise au TOGO (3ème édition et 4ème édition)
  4. Précis de Fiscalité : Taxes Indirectes (1ère édition)
  5. Code Général des Impôts (édition 2007)
  6. Commentaire de la loi de Finances pour la Gestion 2010
  7. Commentaire de la loi de Finances pour la Gestion 2011
  8. Feuillets de mise à jour du Code Général des Impôts au 1er janvier 2008
  9. Feuillets de mise à jour du Code Général des Impôts au 1er janvier 2009

 

Gestion Fiscale de l’Entreprise au TOGO (4ème édition)

Après avoir dressé de façon synthétique l’environnement fiscal togolais dans « Mémento de la fiscalité togolaise », nous avons eu à cœur de concevoir un ouvrage permettant d’accéder aux règles essentielles et approfondies du droit fiscal applicable aux entreprises au Togo. Cette 4ème édition inclut les modifications portées au CGI en 2011.

Gestion Fiscale de l’Entreprise au TOGO (3ème édition)

Après avoir dressé de façon synthétique l’environnement fiscal togolais dans « Mémento de la fiscalité togolaise », nous avons eu à cœur de concevoir un ouvrage permettant d’accéder aux règles essentielles et approfondies du droit fiscal applicable aux entreprises au Togo.

La gestion fiscale de l’entreprise au Togo , à l’instar de la gestion comptable, revêt aujourd’hui un intérêt capital.

Nous espérons que cet ouvrage fera œuvre utile et aidera les opérateurs économiques à opérer les choix fiscaux judicieux et légaux leur permettant de faire face avec sérénité aux contrôles, a posteriori, des déclarations et paiements des divers impôts et taxes, institués par notre système fiscal.

GESTION FISCALE DE L’ENTREPRISE AU TOGO se veut donc un ouvrage de référence pour tous ceux qui s’intéressent à la fiscalité de l’entreprise au Togo (Les Directeurs Financiers, les Chefs comptable, les auditeurs, les étudiants en fiscalité etc.).


Le sommaire de l’ouvrage se présente comme suit :

1ère partie : Fiscalité directe Titre I : Imposition des profits
  • Sous-titre I : Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP)
  • Sous-titre II : Impôt sur les sociétés (IS)
  • Sous-titre III : Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers (IRCM)
  • Titre II : Imposition du capital
  • Sous-titre I : La taxe professionnelle
  • Sous-titre II : Impôts fonciers
  • Sous-titre III : Droits d’enregistrement et de timbre
  • Titre III : taxation des frais engagés par l’entreprise
  • Sous-titre I : Taxe sur les salaires
  • Sous-titre II : IRPP (catégorie salaires). Retenues mensuelles
  • Sous-titre III : Taxe complémentaire des salariés. Retenues mensuelles
2ème partie : Impôts indirects
Titres préliminaires : Généralités
  • Titre I : Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
  • Titre II : Taxe sur les activités financières (TAF)
  • Titre III : Droits d’accises
  • Titre IV : Taxe sur les conventions d’assurances (TCA)
3ème partie : Régimes d’imposition et régimes spéciaux
Titre I : Régimes d’imposition
Titre II : Régimes spéciaux
Titre III : Régimes spéciaux divers
  • Sous-titre I : Réduction d’impôts pour investissement
  • Sous-titre II : Déduction des plus-values de cession du bénéfice imposable
  • Sous-titre III : Régime de la zone franche de transformation pour l’exportation
  • Sous-titre IV : Régime du code des investissements
  • Sous-titre V : Régime fiscal des opérations de privatisation