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Résumé Synoptique du Code Général des Impôts (Edition 2011) Après avoir dressé de façon synthétique l’environnement fiscal togolais dans « Mémento de la fiscalité togolaise », nous avons eu à cœur de concevoir un ouvrage permettant d’accéder aux règles essentielles et approfondies du droit fiscal applicable aux entreprises au Togo. L’édition 2011 inclut les modifications portées au CGI en 2011.

Résumé Synoptique du Code Général des Impôts (5ème édition) Le Résumé Synoptique est un condensé du Code Général des Impôts qui est conçu pour être un document pratique et utile aux : créateurs de nouvelles entreprises qui cherchent souvent à connaître les impôts et taxes auxquels ils seront assujettis, chefs d’entreprise qui veulent consulter rapidement les dispositions relatives à un impôt donné, élèves et étudiants qui veulent avoir un aperçu général sur le contenu du Code Général des Impôts, chercheurs en matière de fiscalité qui peuvent l’utiliser comme un tremplin du Code Général des Impôts. Le résumé synoptique du Code Général des Impôts se présente sous la forme de plaquette constituée de tableaux qui mettent en relief les grandes lignes du Code Général des Impôts à travers :
la nature des impôts et taxes, les personnes imposables, les opérations imposables, la base d’imposition, les taux et tarifs applicables, les observations spécifiques à chaque impôt ou taxe, et les articles de référence. Au travers de cette plaquette, FISC CONSEIL SARL et la CCIT veulent mettre à la disposition des contribuables en général et de l’auditeur interne ou externe en particulier, un guide remarquable de recherche en matière de fiscalité togolaise. Il sera actualisé chaque année après la promulgation de la loi de finances. Amessi K. MIDIOHOUAN Inspecteur des Impôts Diplômé Expert Fiscaliste Agréé près les Cours et Tribunaux du Togo Associé-Gérant du Cabinet FISC CONSEIL SARL

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