FISC Conseil :: - Home

Ouvrages


Mémento de la Fiscalité Togolaise (5ème édition) L’ouvrage présente les grandes lignes de la législation fiscale togolaise. C’est un outil de travail qui explique de façon concise mais claire comment on obtient le résultat fiscal. En outre, il présente minutieusement le tableau fiscal togolais tel qu’il apparaît dans le Code Général des Impôts. La 5ème édition inclut les modifications portées au CGI en 2011.
Mémento de la Fiscalité Togolaise (4ème édition) L’ouvrage présente les grandes lignes de la législation fiscale togolaise. C’est un outil de travail qui explique de façon concise mais claire comment on obtient le résultat fiscal. En outre, il présente minutieusement le tableau fiscal togolais tel qu’il apparaît dans le Code Général des Impôts. MEMENTO DE LA FISCALITE TOGOLAISE est divisé en trois parties qui couvrent les questions : de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), de l’impôt sur les sociétés (IS), de la taxe sur le chiffre d’affaires et taxes assimilées, des autres taxes et prélèvements, du droit de contrôle et de reprise de l’administration fiscale, du contentieux fiscal. Les chapitres sont agencés pour montrer comment le contenu de la fiscalité de l’entreprise s’est enrichi
au Togo parce que le champ de la fiscalité s’est lui-même progressivement élargi. Le sommaire de l’ouvrage se présente comme suit: 1ère partie : Fiscalité Directe Titre I : L’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRP) Titre II : L’impôt sur les sociétés Titre III : Autres impôts et taxes directs Taxe sur les salaires Taxe professionnelle Taxe complémentaire à l’impôt sur le revenu Impôt sur le revenu des transporteurs routiers (IRTR) Impôts fonciers 2ème partie : Fiscalité Indirecte Titre I : Taxe sur le chiffre d’affaires, taxes assimilées et droit de consommation Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Taxe sur les activités financières (TAF) Taxe sur les conventions d’assurance (TCA) Titre II : Autres droits et taxes indirects. Taxe sur les produits des jeux de hasard Taxe sur les spectacles et sur les appareils automatiques procurant un jeu, un spectacle, une audition ou un divertissement Droits d’accises sur les produits pétroliers (DAPP) Droits d’enregistrement et de timbre 3ème partie : Contrôle fiscal et contentieux fiscal Titre I : Droit de contrôle et de reprise de l’Administration Titre II : Contentieux fiscal

A propos | Services | Partenaires | Expérience | Ouvrages | Clients | Contact

N° 30 - Djidjolé, BP. : 4525 Lomé - Togo | Tél. : (00228) 22 25 33 47 | Cel. : (00228) 90 04 33 47/99 63 33 47 |
Fax. : (00228) 22 51 02 08

Website Design by