Ouvrages
  1. Mémento de la Fiscalité Togolaise (4ème édition et 5ème édition)
  2. Résumé Synoptique du Code Général des Impôts (5ème édition et Edition 2011)
  3. Gestion Fiscale de l’Entreprise au TOGO (3ème édition et 4ème édition)
  4. Précis de Fiscalité : Taxes Indirectes (1ère édition)
  5. Code Général des Impôts (édition 2007)
  6. Commentaire de la loi de Finances pour la Gestion 2010
  7. Commentaire de la loi de Finances pour la Gestion 2011
  8. Feuillets de mise à jour du Code Général des Impôts au 1er janvier 2008
  9. Feuillets de mise à jour du Code Général des Impôts au 1er janvier 2009

 

Précis de Fiscalité : Taxes Indirectes (1ère édition)

« Précis de fiscalité : Taxes indirectes » est le premier né d’une série d’ouvrages à paraître et qui a pour ambition d’amener progressivement les contribuables togolais, les professionnels de la comptabilité, les chercheurs et les étudiants à se familiariser ou mieux à dompter la fiscalité qui a toujours représenté pour eux, une matière rébarbative.

« Précis de fiscalité : Taxes indirectes » aujourd’hui, « Précis de fiscalité : IRPP », «IS », «Contrôle et contentieux » demain conduiront doucement mais sûrement ceux pour qui, la fiscalité constitue un passage obligé, à se porter indirectement et plus facilement au Code Général des Impôts (CGI), un document réputé dense, touffu et donc d’approche difficile.

Les grandes lignes du Précis de fiscalité : taxes indirectes, se présentent comme suit :

1ère partie : Le régime de droit commun de l’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise : la TVA
  • Titre I : Taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre de la fiscalité nationale
    • Sous-titre I : Le droit commun de la TVA
    • Sous-titre II : Les régimes particuliers de la TVA
  • Titre II : La TVA dans le cadre de la fiscalité Internationale
2ème partie : Les taxations particulières du chiffre d’affaires de certaines entreprises
  • Chapitre 1 : La taxe sur les activités financières
  • Chapitre 2 : La taxe sur les conventions d’assurances
3ème partie : Autres taxes sur le chiffre d’affaires
  • Chapitre 1 : Droits d’accises
  • Chapitre 2 : Droits d’accises sur les produits pétroliers (DAPP)
  • Chapitre 3 : Taxe sur les produits des jeux de hasard
  • Chapitre 4 : Taxe sur les spectacles et sur les appareils automatiques procurant un jeu, un spectacle, une audition ou un divertissement.
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